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Marques déposées par la société SEGECOM
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LA ROUTE DU COGNAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA ROUTE DU COGNAC
SEGECOM

Numéro de dépôt :
97697671
Date de dépôt :
01/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2007

Présentation de la marque LA ROUTE DU COGNAC

Déposée le 1 octobre 1997 par la société SEGECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA ROUTE DU COGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-45 du 7 novembre 1997.

Le déposant est la société SEGECOM domicilié(e) LA ROCHELLE (Charente-Maritime), 44, rue sophie Poirier, Société à responsabilité limitée - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 231 281 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL SEGECOM - France.

La marque LA ROUTE DU COGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97697671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROUTE DU COGNAC est expirée depuis le 1 octobre 2007.

SEGECOM a également déposé les autres marques suivantes : INVESTIA , CAMPAGNE +


SEGECOM - LA ROCHELLE (Charente-Maritime), 44, rue sophie Poirier, Société à responsabilité limitée - France - SIREN 340231281


SARL SEGECOM - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-24

Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45

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